Mentions légales
1. PRÉSENTATION DU SITE INTERNET
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.legelys-sanary.fr les informations suivantes :
Nom de la société : Le Gélys
Adresse : 107 IMPASSE LA GRANDE BASTIDE, 83110 SANARY-SUR-MER France
Téléphone: 0644237051
Email : legelys21.fr
N° de SIREN : 933220790
TVA intracommunautaire : FR76933220790
Le créateur du site est : SARL TEAPS, 71 Place de la Liberté, 83000 Toulon
Le directeur de la publication est : Anne Lise Cayrol
Nom de la Société : Hostinger International Ltd,
Adresse : 61 Lordou Vironos str. 6023 Larnaca, Chypre
Localisation serveur : France.
La maintenance est effectuée par la société TEAPS.
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’utilisation du site www.legelys-sanary.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment sans préavis.
Le site est accessible 24/7 sauf interruption pour maintenance ou force majeure. En cas d’indisponibilité, nous nous efforcerons d’informer les utilisateurs des interventions techniques.
3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.legelys-sanary.fr a pour objet de fournir des informations sur le restaurant Le Gélys, son menu, ses horaires, et tout autre service associé.
Nous nous efforçons de fournir des informations précises mais ne pouvons garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.
4. LIMITES DE RESPONSABILITÉ
Le restaurant Le Gélys ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou des dommages résultant de l’utilisation du site. L’utilisateur est responsable de son équipement et de sa connexion Internet.
Des espaces interactifs (ex. formulaire de contact) sont à disposition des utilisateurs. Tout contenu illicite pourra être supprimé sans préavis.
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) sont la propriété exclusive du restaurant Le Gélys, sauf mentions contraires.
Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.
6. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site www.legelys-sanary.fr peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous déclinons toute responsabilité quant à leur contenu.
L’utilisateur est informé que des cookies peuvent être installés sur son ordinateur. Il peut configurer son navigateur pour bloquer ces cookies.
7. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français et sera traité par les tribunaux compétents.
8. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations personnelles collectées sur le site sont uniquement destinées à l’usage du restaurant Le Gélys. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en nous contactant.